Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 20856 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Instauration d'une journée nationale de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1634G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Soutien au monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 14165 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Reconnaissances des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 13436 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Séparation des activités de vente et de conseil des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 13227 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences des procédures de contrôle sur le versement des acomptes de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24691 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Utilisation du Phosmet

    La question est caduque

  2. Question n° 24483 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement des travaux conduits par les communes forestières

    La question est caduque

  3. Question n° 18312 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Destruction des pigeons ramiers en période de semis

    La question est caduque