Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conséquences des intempéries sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 2207G posée par Mme Nathalie Delattre

    Friches de vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 23788 posée par Mme Nathalie Delattre

    Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27878 posée par Mme Nathalie Delattre

    Conditions d'embauche par une entreprise agricole de ses anciens salariés retraités

    La question est caduque

  2. Question n° 27879 posée par Mme Nathalie Delattre

    Prise en compte de l'inflation dans la validation des dossiers d'aides de la politique agricole commune portés par les viticulteurs auprès de FranceAgriMer

    La question est caduque

  3. Question n° 09221 posée par Mme Nathalie Delattre

    Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.