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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 2207G posée par Mme Nathalie Delattre
Friches de vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1790G posée par Mme Nathalie Delattre
Conséquences du gel pour la viticulture et l'arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 21410 posée par Mme Nathalie Delattre
Statut d'aidant familial dans le cadre d'une aide apportée par un conjoint retraité à son conjoint exploitant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1412G posée par Mme Nathalie Delattre
« Agri-viticulture »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 15500 posée par Mme Nathalie Delattre
Avancement des négociations sur la politique agricole commune post-2020
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27878 posée par Mme Nathalie Delattre
Conditions d'embauche par une entreprise agricole de ses anciens salariés retraités
La question est caduque
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Question n° 27879 posée par Mme Nathalie Delattre
Prise en compte de l'inflation dans la validation des dossiers d'aides de la politique agricole commune portés par les viticulteurs auprès de FranceAgriMer
La question est caduque
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Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre
Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
La question a été retirée
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Question n° 09221 posée par Mme Nathalie Delattre
Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.