Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0861G posée par Mme Nathalie Delattre

    Jeux en ligne illégaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 0488G posée par Mme Nathalie Delattre

    Agression, psychiatrie et addiction

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 0329G posée par Mme Nathalie Delattre

    Santé mentale des jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conséquences des intempéries sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Voir toutes les questions avec réponses