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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 15298 posée par M. Alain Cazabonne
Conséquences du Covid-19 sur la filière ostréicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 09041 posée par M. Alain Cazabonne
Mesures d'urgence pour la presqu'île du Cap Ferret
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 09085 posée par M. Alain Cazabonne
Regroupement des différents services administratifs pour l'ensemble de l'arrondissement de Blaye
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 08342 posée par M. Alain Cazabonne
Équilibre entre préservation et protection des espaces naturels et développement urbain
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07770 posée par M. Alain Cazabonne
Suppression du régime juridique de bonification de campagne
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16533 posée par M. Alain Cazabonne
Prolongation du régime des autorisations spéciales d'absence
La question est caduque
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Question n° 08860 posée par M. Alain Cazabonne
Situation de l'usine Ford de Blanquefort en Gironde
La question est caduque