Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05764 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination « généralisée » contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 21536 posée par Mme Florence Lassarade

    Élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance et baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 08508 posée par Mme Florence Lassarade

    Accession des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles au grade hors-classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 06561 posée par Mme Florence Lassarade

    Manque de médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27431 posée par Mme Florence Lassarade

    Formations de masseur kinésithérapeute

    La question est caduque

  2. Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade

    Installation de purificateurs d'air d'intérieur

    La question est caduque

  3. Question n° 22261 posée par Mme Florence Lassarade

    Santé mentale des étudiants en médecine

    La question est caduque