Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 10601 posée par Mme Florence Lassarade

    Surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade

    Chasse traditionnelle de l'alouette des champs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

    Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  5. Question n° 07776 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquence de la fin des lettres prioritaires sur le dépistage néonatal

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 11452 posée par Mme Florence Lassarade

    Densité carcérale et conditions de travail des agents de l'administration pénitentiaire

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  2. Question n° 11163 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination contre le virus respiratoire syncytial humai

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 10504 posée par Mme Florence Lassarade

    Fonds d'urgence viticole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 07915 posée par Mme Florence Lassarade

    Essai clinique SOS trial

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 07947 posée par Mme Florence Lassarade

    Fin annoncée de l'avantage fiscal sur le gazole non routier

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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