Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 2004G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Étudiants sans master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 1930G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1842G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Réforme de la première année des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 1521G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Impact du confinement sur le niveau des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 17925 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des voyagistes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28331 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27540 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Recrutement sur les listes complémentaires du concours de professeur des écoles privées

    La question est caduque

  3. Question n° 19826 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique

    La question est caduque