Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 01427 posée par M. Jean-Paul Prince

Situation salariale dans le secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Question n° 15302 posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des indépendants durant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/04/2020
Question n° 13394 posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des assistants familiaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

05/12/2019
Question n° 12249 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Question n° 11391 posée par M. Jean-Paul Prince

Préservation des seuils, barrages et moulins

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince

Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/02/2023
Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince

Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/12/2022
Question n° 15301 posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des kinésithérapeutes et de leurs patients durant l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Question n° 11514 posée par M. Jean-Paul Prince

Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

La question est caduque

11/07/2019
Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince

Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

La question est caduque

04/04/2019