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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05457 posée par M. Yves Bouloux
Fermetures de classes en zone rurale dans le projet de carte scolaire pour la rentrée 2023/2024
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 04867 posée par M. Yves Bouloux
Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 03043 posée par M. Yves Bouloux
Adapter les exigences de conservation du patrimoine aux contraintes environnementales
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 01650 posée par M. Yves Bouloux
Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux
Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27066 posée par M. Yves Bouloux
Accélération de la désertification médicale dans les territoires ruraux
La question est caduque
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Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux
Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences
La question est caduque
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Question n° 19576 posée par M. Yves Bouloux
Accélération de la désertification médicale dans les territoires ruraux
La question est caduque
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Question n° 08384 posée par M. Yves Bouloux
Emplois non pourvus et inégalités territoriales
La question est caduque