Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27269 posée par M. Yves Bouloux

    Retards dans le versement des revalorisations actées au bénéfice des professionnels de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 22162 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 21820 posée par M. Yves Bouloux

    Ouverture de nombreux commerces spécialisés dans la vente de cannabidiol ou d'huile de cannabidiol

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 20623 posée par M. Yves Bouloux

    Nécessité de rompre l'isolement des personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27894 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    La question est caduque

  2. Question n° 27066 posée par M. Yves Bouloux

    Accélération de la désertification médicale dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  3. Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences

    La question est caduque

  4. Question n° 19576 posée par M. Yves Bouloux

    Accélération de la désertification médicale dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  5. Question n° 05448 posée par M. Yves Bouloux

    Situation des hôpitaux

    La question est caduque