Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 1771S posée par Mme Dominique Vérien
Avenir du centre 15 dans l'Yonne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1682S posée par Mme Dominique Vérien
Arrêt de travail et élus locaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
-
Question n° 14857 posée par Mme Dominique Vérien
Accident de travail en cas de contamination au Covid-19 pour le personnel de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 1096S posée par Mme Dominique Vérien
Avis d'arrêt de travail pour congé maladie des élus locaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 08806 posée par Mme Dominique Vérien
Certificat de décès dans les zones rurales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 26963 posée par Mme Dominique Vérien
Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers
La question est caduque
-
Question n° 25180 posée par Mme Dominique Vérien
Avenir du secteur de la prestation de santé à domicile
La question est caduque
-
Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
-
Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
-
Question n° 13595 posée par Mme Dominique Vérien
Droit à l'erreur pour les élus devant rembourser des indemnités journalières lors d'un arrêt maladie
La question est caduque