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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1755G posée par M. Vincent Segouin
Situation sanitaire et stratégie vaccinale
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 21369 posée par M. Vincent Segouin
Stratégie nationale pour l'autisme dans l'Orne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin
Aide à la filière zoologique
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 1506G posée par M. Vincent Segouin
Situation des commerces de proximité
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 10988 posée par M. Vincent Segouin
Suppression des réductions SNCF pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17121 posée par M. Vincent Segouin
Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique
La question est caduque
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Question n° 16564 posée par M. Vincent Segouin
Distributeurs automatiques
La question est caduque
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Question n° 13117 posée par M. Vincent Segouin
Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique
La question est caduque