Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0321G posée par M. Damien Regnard

    Visas consulaires pour les Algériens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 01099 posée par M. Damien Regnard

    Affectation des diplomates français

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 27869 posée par M. Damien Regnard

    Difficultés d'accès aux services postaux pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 27543 posée par M. Damien Regnard

    Délais et difficultés des Français établis hors de France pour renouveler leurs documents d'identité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 25008 posée par M. Damien Regnard

    Schéma vaccinal pour les Français établis au Cambodge

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21594 posée par M. Damien Regnard

    Fonds de garantie européen

    La question est caduque

  2. Question n° 09313 posée par M. Damien Regnard

    Sanctuarisation réelle des besoins budgétaires de l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 07541 posée par M. Damien Regnard

    Sanctuarisation réelle des besoins budgétaires de l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque