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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël
Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 10587 posée par Mme Sylviane Noël
Conditions de participation des sportifs amateurs aux compétitions sportives en France
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 09566 posée par Mme Sylviane Noël
Conditions de participation des sportifs amateurs aux compétitions sportives en France
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël
Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski
La question est caduque
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Question n° 20669 posée par Mme Sylviane Noël
Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski
La question est caduque