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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 1344G posée par M. Bernard Buis
Investissements des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis
Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 1022G posée par M. Bernard Buis
Tremblement de terre dans la Drôme
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0941G posée par M. Bernard Buis
Stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16846 posée par M. Bernard Buis
Situation des sous-traitants dans le secteur de l'aéronautique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14305 posée par M. Bernard Buis
Demande d'agrément du laboratoire de la Drôme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13918 posée par M. Bernard Buis
Pérennité des méthodes d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12307 posée par M. Bernard Buis
Pénurie de médicaments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10764 posée par M. Bernard Buis
Pénurie de médicaments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence