Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 06409 posée par M. Hervé Gillé

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

    Place de l'éducation sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 02139 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 21993 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de remplacement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08515 posée par M. Hervé Gillé

    Pénurie d'enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 28286 posée par M. Hervé Gillé

    Protection juridique des majeurs

    La question est caduque

  3. Question n° 27202 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    La question est caduque

  4. Question n° 23170 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    La question est caduque

  5. Question n° 22074 posée par M. Hervé Gillé

    Renforcer l'enseignement physique et sportif pour la rentrée 2021

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses