Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 22461 posée par M. Hervé Gillé

    Vaccination des professionnels du funéraire et reconnaissance du statut de profession prioritaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 19502 posée par M. Hervé Gillé

    Mesures pour la santé mentale et la psychiatrie à la suite de la crise sanitaire liée à la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 27848 posée par M. Hervé Gillé

    Dispositif de remboursement des séances en psychothérapie

    La question est caduque

  2. Question n° 27345 posée par M. Hervé Gillé

    Forfait de participation du patient aux urgences et déserts médicaux

    La question est caduque

  3. Question n° 27201 posée par M. Hervé Gillé

    Pratiques d'isolement et contention des personnes hospitalisées sans leur consentement

    La question est caduque

  4. Question n° 27203 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir de la profession infirmière

    La question est caduque

  5. Question n° 23219 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir de la profession infirmière

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses