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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05852 posée par M. Jean-Jacques Michau
Prise en considération des personnes hypersensibles chimiques et électromagnétiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau
Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 21904 posée par M. Jean-Jacques Michau
Application du nutriscore sur les fromages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1587S posée par M. Jean-Jacques Michau
Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
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Question n° 20591 posée par M. Jean-Jacques Michau
Conséquences financières pour les collectivités locales de l'application de l'ordonnance du 25 mars 2020
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09380 posée par M. Jean-Jacques Michau
Encadrement de la vente des fleurs de chanvre brutes contenant du cannabidiol
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 0852S posée par M. Jean-Jacques Michau
Inquiétudes quant à l'avenir du dispositif Asalée
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 05386 posée par M. Jean-Jacques Michau
Report de l'âge de la retraite des médecins territoriaux
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 22379 posée par M. Jean-Jacques Michau
Parcours accès santé spécifique et la licence accès santé
La question est caduque
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Question n° 20590 posée par M. Jean-Jacques Michau
Conséquences financières de la crise sur les comptes de la sécurité sociale
La question est caduque