Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

    Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 26877 posée par M. Bruno Rojouan

    Baisse critique des réserves de sang en France

    La question est caduque

  2. Question n° 25974 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de pharmacies dans le département de l'Allier

    La question est caduque

  3. Question n° 26014 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie de professionnels hospitaliers en psychiatrie dans la région Auvergne-Rhône-Alpes

    La question est caduque

  4. Question n° 26016 posée par M. Bruno Rojouan

    Réalité de la situation économique des mutuelles

    La question est caduque

  5. Question n° 25748 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie d'orthophonistes et de psychologues dans le milieu scolaire du département de l'Allier

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses