Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 26168 posée par Mme Nadine Bellurot
Fonds national pour la société numérique pour le financement du déploiement des réseaux à très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 25401 posée par Mme Nadine Bellurot
Recueil des actes administratifs dans les collectivités
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 24151 posée par Mme Nadine Bellurot
Demande d'autorisation permanente d'exercice pour les professions de médecin ayant obtenu leurs diplômes hors zone UE-EEE
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21244 posée par Mme Nadine Bellurot
Enveloppes budgétaires destinées aux zones intermédiaires dans le cadre des négociations de la nouvelle politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot
Plan pour les pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 10664 posée par Mme Nadine Bellurot
Guichet central unique visant à coordonner et suivre le placement des animaux sauvages saisis
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
-
Question n° 06289 posée par Mme Nadine Bellurot
Règle de durée de séjour pour les ressortissants britanniques propriétaires d'une résidence secondaire en France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 23393 posée par Mme Nadine Bellurot
Versements effectifs des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la dotation de soutien à l'investissement local en faveur du bloc communal pour 2021
La question est caduque
-
Question n° 21245 posée par Mme Nadine Bellurot
Gestion des boues des stations d'épuration durant la période de Covid-19
La question est caduque
-
Question n° 21069 posée par Mme Nadine Bellurot
Pérennité du remboursement des téléconsultations à la sortie de la crise de la Covid-19
La question est caduque