Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

    Financement de l'académie nationale de pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 05131 posée par M. Bruno Belin

    Financement de l'académie nationale de pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 00986 posée par M. Bruno Belin

    Couverture de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

  4. Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01006 posée par M. Bruno Belin

    Médicament Tukysa

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 28256 posée par M. Bruno Belin

    Couverture de téléphonie mobile

    La question est caduque

  3. Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

    Médicament Tukysa

    La question est caduque

  4. Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin

    Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

  5. Question n° 26769 posée par M. Bruno Belin

    Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités

    La question est caduque