Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 18758 posée par M. Bruno Belin

    Appel au secours des associations sportives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27479 posée par M. Bruno Belin

    Taux de couverture du sport féminin à la télévision

    La question est caduque

  2. Question n° 26040 posée par M. Bruno Belin

    Violences dans les stades

    La question est caduque

  3. Question n° 25850 posée par M. Bruno Belin

    Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural

    La question est caduque

  4. Question n° 24400 posée par M. Bruno Belin

    Soutien des clubs de sports amateurs

    La question est caduque

  5. Question n° 24262 posée par M. Bruno Belin

    Noyades

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses