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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1162S posée par M. Sebastien Pla

   Stratégie industrielle française de production d'acier décarboné en panne faute de filière d'hydrogène vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   14/03/2024
2. Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla

   Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/07/2023
3. Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla

   Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   27/04/2023
4. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

   Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023
5. Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

   Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   26/01/2023

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0630S posée par M. Sebastien Pla

   Tarification de l'énergie pénalisant les habitats isolés autonomes non raccordés

   La question a été transformée.

   20/04/2023