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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1073S posée par M. Jean-Claude Anglars
Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Rodez-Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0902S posée par M. Jean-Claude Anglars
Conséquences politiques néfastes du coefficient correcteur pour les communes rurales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0746S posée par M. Jean-Claude Anglars
Délais pour l'obtention des cartes d'identité et passeports
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0540S posée par M. Jean-Claude Anglars
Inquiétudes sur la fin des zones de revitalisation rurale et sur le plan France ruralités
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0273G posée par M. Jean-Claude Anglars
Production d'hydroélectricité
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence