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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 2162G posée par M. Jean-Claude Anglars
Situation de l'entreprise SAM à Viviez
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 22325 posée par M. Jean-Claude Anglars
Évolution du gazole non routier et mise en place d'un carburant spécifique pour le secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 21488 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réouverture des établissements thermaux et relance économique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars
Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 18940 posée par M. Jean-Claude Anglars
Compensations et garanties fiscales pour les collectivités territoriales des territoires ruraux industrialisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27518 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile
La question est caduque
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Question n° 26995 posée par M. Jean-Claude Anglars
Protection du nom des collectivités territoriales et procédure de demande d'indication géographique industrielle et artisanale
La question est caduque
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Question n° 25944 posée par M. Jean-Claude Anglars
Situation des professionnels de l'événementiel face à la crise sanitaire
La question est caduque