Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 26612 posée par M. Jean-Claude Anglars

Qualité des soins en bloc opératoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/02/2022
Question n° 23995 posée par M. Jean-Claude Anglars

Articulation entre le pass sanitaire européen et le pass sanitaire français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Question n° 21312 posée par M. Jean-Claude Anglars

Évolution de la réglementation concernant le renouvellement des orthèses plantaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Question n° 20862 posée par M. Jean-Claude Anglars

Situation de l'aide à domicile et projet de loi « grand âge et autonomie »

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

18/02/2021

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 26860 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 26861 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 26862 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 26252 posée par M. Jean-Claude Anglars

Revalorisation des personnels « oubliés du Ségur » dans les établissements médico-sociaux

La question est caduque

20/01/2022
Question n° 25946 posée par M. Jean-Claude Anglars

Situation de la psychiatrie publique

La question est caduque

23/12/2021

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