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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars
Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 26654 posée par M. Jean-Claude Anglars
Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration
La question est caduque
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Question n° 19745 posée par M. Jean-Claude Anglars
Transparence du Gouvernement sur le projet EDF Hercule
La question est caduque