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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0806G posée par M. Jean-Claude Anglars
Relance des investissements en matière hydroélectrique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08534 posée par M. Jean-Claude Anglars
Insuffisance des moyens du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 05632 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars
Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 09999 posée par M. Jean-Claude Anglars
« New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 09869 posée par M. Jean-Claude Anglars
Statut des lieutenants de louveterie
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 08873 posée par M. Jean-Claude Anglars
Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 07623 posée par M. Jean-Claude Anglars
Politique et annonces du Gouvernement concernant la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 06815 posée par M. Jean-Claude Anglars
Respect des objectifs de la loi et maîtrise des coûts de gestion du service public de gestion des déchets
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires