Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

    Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

    État de l'enseignement de l'architecture en France

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 05481 posée par M. Alain Duffourg

    Suppression de l'enseignement de la technologie en sixième à compter de la rentrée 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 03513 posée par M. Alain Duffourg

    Fin d'année scolaire anticipée dans les collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 01773 posée par M. Alain Duffourg

    Accès au concours d'inspecteur d'académie–inspecteur pédagogique régional des enseignants issus des établissements d'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06422 posée par M. Alain Duffourg

    Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 24881 posée par M. Alain Duffourg

    Baisse des subventions du programme Erasmus+

    La question est caduque

  3. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque