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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel
Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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Question n° 1493G posée par M. Stéphane Sautarel
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel
Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne
La question est caduque