Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03843 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Difficultés des seniors proches de la retraite au moment de leur fin de droits à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  2. Question n° 0028G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Facilitation de l'installation des médecins non communautaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  3. Question n° 01539 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 01541 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 2024G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Devenir du personnel non vacciné suspendu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

    La question est caduque

  2. Question n° 26232 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Divergence de la jurisprudence administrative sur la suspension des soignants non vaccinés

    La question est caduque

  3. Question n° 24248 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

    La question est caduque

  4. Question n° 1596S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation de précarité des intermittents du spectacle

    La question est caduque

  5. Question n° 19786 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Prise en charge des coûts d'inscription pendant les périodes de confinement

    La question est caduque