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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 2024G posée par M. Pierre-Antoine Levi
Devenir du personnel non vacciné suspendu
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1818S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Fermeture de la maternité du Pont de Chaume à Montauban
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 21248 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835 du 12 août 2019
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé
La question est caduque
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Question n° 26232 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Divergence de la jurisprudence administrative sur la suspension des soignants non vaccinés
La question est caduque
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Question n° 24248 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés
La question est caduque