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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05256 posée par Mme Else Joseph
Zéro artificialisation nette et stations d'épuration
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04826 posée par Mme Else Joseph
Problèmes soulevés par la fin du service postal en zone rurale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0110S posée par Mme Else Joseph
Difficultés posées par l'application de certaines dispositions de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1667S posée par Mme Else Joseph
Aide à domicile et mesures de revalorisation salariale annoncées le 1er avril 2021
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 20813 posée par Mme Else Joseph
Avenir des festivals culturels et soutien aux difficultés en raison de la crise sanitaire actuelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1891S posée par Mme Else Joseph
Recours aux praticiens intérimaires lié à l'application de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé
La question est caduque
Pertinence