Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 09817 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique des centres sociaux en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 08688 posée par Mme Else Joseph

    Situation des jeunes aidants

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 0353G posée par Mme Else Joseph

    Maillage territorial des maternités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

    Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 03898 posée par Mme Else Joseph

    Situation de la santé mentale des élèves dans les différents établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

    Grève des hydrogéologues en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10870 posée par Mme Else Joseph

    Situation des infirmières et infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 10241 posée par Mme Else Joseph

    Inquiétudes sur la formation et les compétences envisagées pour la formation assistants dentaires qualifiés de niveau 2

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 08342 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique des services mobiles d'urgence au cours de l'été

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 28108 posée par Mme Else Joseph

    Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses