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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 05276 posée par Mme Isabelle Briquet
Avenir de la pomiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 18934 posée par Mme Isabelle Briquet
Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 10092 posée par Mme Isabelle Briquet
Mise en oeuvre de la loi n° 2023-87 du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire