Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 06765 posée par Mme Isabelle Briquet

    Insuffisance de la prise en charge des interventions des psychomotriciens et des ergothérapeutes exerçant en libéral

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 00743 posée par Mme Isabelle Briquet

    Formation des médecins maîtres de stage et lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 00744 posée par Mme Isabelle Briquet

    Sclérose latérale amyotrophique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 00745 posée par Mme Isabelle Briquet

    Exonération du forfait patient urgences et déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 25143 posée par Mme Isabelle Briquet

    Remboursement des aides liées au dispositif d'indemnisation de perte d'activités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11254 posée par Mme Isabelle Briquet

    Prise en compte des travaux d'utilité collective pour le dispositif de carrière longue

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 03020 posée par Mme Isabelle Briquet

    Difficultés des retraités élus pour la perception de la prime inflation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 28172 posée par Mme Isabelle Briquet

    Sclérose latérale amyotrophique

    La question est caduque

  4. Question n° 27528 posée par Mme Isabelle Briquet

    Formation des médecins maîtres de stage et lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

  5. Question n° 27378 posée par Mme Isabelle Briquet

    Exonération du forfait patient urgences et déserts médicaux

    La question est caduque