Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 2142S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 21484 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Prise en charge du renouvellement des orthèses plantaires par les pédicures-podologues

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 21485 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Arrêt de la fabrication de pompes à insuline Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 21486 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Revalorisation salariale des personnels des résidences autonomie

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 1307S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Moyens d'urgence alloués aux territoires victimes de la désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21935 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Réforme de la première année des études de santé

    La question est caduque