Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1184S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Dispositif « cantine à 1 euro »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Situation des antennes régionales de France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 0935S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Retard de versement aux associations caritatives du fonds pour une aide alimentaire durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 0451S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Avenir du centre de la Croix-Rouge d'Ambazac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2185S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Résiliation unilatérale des contrats d'énergie par les fournisseurs

    La question est caduque