Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 1163S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Incohérences procédurales dans la sollicitation de subventions par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 1055S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Prise en compte des logements de fonction dans les obligations de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0983S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Guichet unique pour la nouvelle année
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
-
Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
-
Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 1248S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Harmonisation des dispositifs légaux face aux catastrophes naturelles et mesures d'urgence en cas de relogement
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 1242S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Programmation du Fonds européen agricole pour le développement rural pour la période 2014-2022
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
-
Question n° 0908S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Dématérialisation des commissions d'attribution
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 0034S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Disparition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises dès 2023
La question a été retirée
-
Question n° 2194S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Disparition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises dès 2023
La question est caduque