Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10219 posée par M. Denis Bouad

    Situation financière actuelle des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 05463 posée par M. Denis Bouad

    Situation du personnel de l'unité Mélanie Klein au sein du centre hospitalier du Mas Careiron

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 04363 posée par M. Denis Bouad

    Non-recours à l'allocation de solidarité des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  4. Question n° 00919 posée par M. Denis Bouad

    Revalorisation de la rémunération des médecins agréés

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  5. Question n° 00921 posée par M. Denis Bouad

    Accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1249S posée par M. Denis Bouad

    Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  2. Question n° 10794 posée par M. Denis Bouad

    Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 20807 posée par M. Denis Bouad

    Accès aux soins sur les territoires

    La question est caduque