Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1813S posée par M. Laurent Burgoa

    Dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  2. Question n° 23804 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des étudiants et des chercheurs chiliens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 22265 posée par M. Laurent Burgoa

    Conditions d'examen des élèves de brevet de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 21868 posée par M. Laurent Burgoa

    Intégration des opérateurs funéraires dans la cible vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21165 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation économique des discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23261 posée par M. Laurent Burgoa

    Lenteurs administratives dans le paiement des volontaires au centre de vaccination de Nîmes

    La question est caduque

  2. Question n° 22835 posée par M. Laurent Burgoa

    Mise en place d'un pass sanitaire pour les sites de loisirs

    La question est caduque

  3. Question n° 22025 posée par M. Laurent Burgoa

    Réforme du financement de la psychiatrie

    La question est caduque

  4. Question n° 21698 posée par M. Laurent Burgoa

    Baisses tarifaires envisagées sur tous les secteurs de la santé à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 19185 posée par M. Laurent Burgoa

    Activités de plein air et crise sanitaire

    La question est caduque