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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon
Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0489G posée par M. Daniel Salmon
Décarbonation de l'aérien
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0423S posée par M. Daniel Salmon
Barème applicable aux articles de sport et de loisirs dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 1897G posée par M. Daniel Salmon
Difficultés du programme EPR
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon
Projet de contournement routier de Vitré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22773 posée par M. Daniel Salmon
Chartes d'engagements départementales relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
La question est caduque