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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1181S posée par M. Jacques Fernique

    Situation des ligneurs de la pointe de Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

    Projet d'autoroute A69

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0421G posée par M. Jacques Fernique

    Démantèlement de Fret SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

    Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0516S posée par M. Jacques Fernique

    Développement de la consigne pour réemploi en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01034 posée par M. Jacques Fernique

    Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique

    Protection du loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26080 posée par M. Jacques Fernique

    Forêt cinéraire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23774 posée par M. Jacques Fernique

    Usage de l'eau dans les centres de lavage de voitures en période de sécheresse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21959 posée par M. Jacques Fernique

    Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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