Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0600G posée par Mme Nadège Havet

    Accompagnement des agriculteurs après la tempête Ciaran

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05062 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir des mesures agro-environnementales et climatiques herbagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 05063 posée par Mme Nadège Havet

    Application de l'article 77 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 04854 posée par Mme Nadège Havet

    Risque de contamination des huîtres au norovirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  5. Question n° 04376 posée par Mme Nadège Havet

    Sécurisation du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09831 posée par Mme Nadège Havet

    Mesures face aux pollutions récurrentes des huîtres par le norovirus

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 08854 posée par Mme Nadège Havet

    Concurrence déloyale sur le marché de l'échalote

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 24578 posée par Mme Nadège Havet

    Vente d'animaux sur internet

    La question est caduque