Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Statut des assistants de vie aux familles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  2. Question n° 05631 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Accès aux soins d'ergothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 21289 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Égalité de traitement entre les professions d'orthopédistes-orthésistes et de pédicures-podologues

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 20604 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Revalorisation du statut de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21757 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Délai de versement des pensions de réversion au conjoint d'une personne décédée

    La question est caduque