Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 21331 posée par M. Guy Benarroche

    Personne de confiance et directives anticipées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 19677 posée par M. Guy Benarroche

    Ségur de la santé et centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

  2. Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche

    Transport et dons d'organes

    La question est caduque

  3. Question n° 26900 posée par M. Guy Benarroche

    Publication des avis scientifiques en temps réel

    La question est caduque

  4. Question n° 25252 posée par M. Guy Benarroche

    Patients dits « Covid-longs »

    La question est caduque

  5. Question n° 25254 posée par M. Guy Benarroche

    Ligature des trompes

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses