Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 1934S posée par M. Guy Benarroche

    Contrôle du respect de la protection de l'environnement dans le cadre de constructions nouvelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche

    Contournement d'Arles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale thermique en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

    Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

    La question est caduque

  2. Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche

    Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

    La question est caduque

  3. Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

    Déchets nucléaires militaires

    La question est caduque

  4. Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche

    Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

    La question est caduque

  5. Question n° 25253 posée par M. Guy Benarroche

    Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses