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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09101 posée par M. Jérémy Bacchi

    Attribution du fonds visant à une aide alimentaire durable dans le cadre du plan « mieux manger pour tous »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  2. Question n° 02711 posée par M. Jérémy Bacchi

    Loi pouvoir d'achat et revalorisation anticipée des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  3. Question n° 25923 posée par M. Jérémy Bacchi

    Prolifération des punaises de lits dans les établissements scolaires à Marseille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 22499 posée par M. Jérémy Bacchi

    Examens terminaux des brevets de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 21763 posée par M. Jérémy Bacchi

    Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09100 posée par M. Jérémy Bacchi

    Recours aux fonds européens dans le cadre de l'aide alimentaire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi

    Réforme des études de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 20938 posée par M. Jérémy Bacchi

    Protection de l'enfance en danger

    La question est caduque