Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet

    Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

    Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 06954 posée par Mme Kristina Pluchet

    Rôle du maire dans l'encadrement de l'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 02675 posée par Mme Kristina Pluchet

    Bilan de la rentrée scolaire 2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 01691 posée par Mme Kristina Pluchet

    Admission en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10376 posée par Mme Kristina Pluchet

    Prise en compte des spécificités rurales dans la refonte de la cartographie de l'éducation prioritaire et bilan des dispositifs correctifs en vigueur

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 09822 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence d'une double sélection des études de médecine en contexte de grande tension de la démographie médicale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 21914 posée par Mme Kristina Pluchet

    Réforme des études de médecine

    La question est caduque